Avis légal

Tous les contenus du site Web sont la propriété exclusive de l’entité et, à titre indicatif, mais non limitatif, le design graphique, le code source, les logos, les textes, les graphiques, les illustrations, les photographies et autres éléments qui apparaissent sur le site Web. De même, les noms commerciaux, marques ou signes distinctifs de toute nature contenus sur le site Web sont protégés par la loi sur la propriété intellectuelle et industrielle. Il appartient à l’entité d’exercer exclusivement les droits d’exploitation de la propriété intellectuelle mentionnée, de quelque manière que ce soit, en particulier les droits de reproduction, de distribution et de communication publique. L’utilisateur est interdit d’utiliser de manière non autorisée totale ou partielle de tout contenu du site Web qui intègre les droits de propriété intellectuelle ou industrielle de l’entité sur le site et/ou ses contenus.